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de Lumière de la Flâme du Yoga !

© 2024 La Flâme du Yoga by Isabelle Trinidad  - CGV 

Bienvenue 

Mise à jour le 14/01/2024

E.I. Isabelle TRINIDAD
116 chemin de St Pierre
07200 Aubenas
contact@laflame.fr

Siren : 912 473 733 000 18
Code APE : 1391Z

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES PRODUITS   
1.    Définition et champ d’application  
2.    Caractéristiques des produits   
3.    Modalités de paiement en prix   

4.    Commande   
5.    Devis   
6.    Emballage   
7.    Délai de fabrication et livraison   
8.    Réception du coli   
9.    Rétractation   
10.    Propriété intellectuelle   
11.    Limites de responsabilité   
12.    Politique anti-fraude   
13.    Engagement du client   
14.    Modification/Annulation de commande   
15.    Informations & Libertés   
16.    Gestion et protection des données   
17.    Droit applicable - Réclamations & Litige   

CONDITIONS GENERALES DE VENTES DES SERVICES   

1. Introduction   
2. Les Prestations   
3. Vos responsabilités lors de votre achat   
4. Commandes   
5. Fourniture des prestations   
6. Tout au long de l’accompagnement vous vous engagez à :   
7. Le travail lors de l’accompagnement   
8. Utilisation des services et accompagnements   
9. Modalités et conditions de paiement   
10. Paiement en retard   
11. Politique de remboursement   
12. Confidentialité   
13. Gestion et protection des données personnelles   
14. Propriété intellectuelle   
15. Modification des CGV   

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES PRODUITS

1.    DEFINITION ET CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes reçues par le biais du site www.laflame.fr par un client, personne physique ou morale. Elles sont valables à partir du moment où la commande est passée. 
L’entreprise individuelle Isabelle Trinidad se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige antérieur. Les présentes conditions générales sont modifiables à tout moment sans préavis.
Tout achat sur le site et la plateforme de vente associée implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales de vente ci-après.

2.    CARACTERISTIQUES DES PRODUITS
Les produits proposés sont décrits sur le site internet de La Flâme. Ils concernent de la vente à distance de produits de fabrication artisanale. Ils sont fournis dans la limite des possibilités et d’éventuels stocks. Les photos peuvent présentées de très légères variations quand aux couleurs d'origine. Les créations étant réalisées avec du fil, je vous conseille d'éviter tout contact avec l'eau.

3.    MODALITES DE PAIEMENT EN PRIX 
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros. L’entreprise individuelle Isabelle Trinidad se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété de l’entreprise individuelle Isabelle Trinidad jusqu’au paiement complet du montant total de la commande. 
Les prix sont exprimés en Euros Toutes Taxes Comprises (TTC). L’entreprise individuelle Isabelle Trinidad bénéficie de la franchise en base de TVA (TVA non applicable, art. 293B du CGI). Les prix comprennent la confection des produits et les frais d’emballages pour la France Métropolitaine. 
Les frais de port sont fonction de la destination et du poids des articles, et sont consultables ici. La fiche produit indique les prix en euros toutes taxes, frais de port compris uniquement pour un envoi en France métropolitaine. 
Pour tout achat hors France Métropolitaine, afin d'obtenir le tarif et le lien de paiement Zettle reader 2 PayPal sécurisé correspondant : contact@laflame.fr
Par ailleurs, les prix peuvent faire l’objet de promotions et dans ce cas nous le communiquerons.
Les paiements s’effectuent par CB, virements bancaires, Paypal. En cas de retard de paiement, une pénalité de 3 fois le taux d’intérêt légal sera appliquée, à laquelle s’ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 49€.
En cas d’erreur informatique ou de programmation, et dans tout autre dysfonctionnement dans le calcul du montant total dû par le client, la somme due qu’elle soit inférieure ou supérieure sera égale à la somme des prix en vigueur pour chaque article au moment de la commande et affiché sur les pages respectives de chaque produit commandé, prix réputé connu et accepté par le client, des frais de ports, déduction faite des éventuelles promotions sous réserve de leur applicabilité.

4.    COMMANDE

Le Client a la possibilité de passer sa commande à l’ordre de l’entreprise individuelle Isabelle Trinidad en ligne sur le site Internet www.laflame.fr.
Les commandes ne seront prises en compte qu’une fois le règlement intégral de la commande validé.
Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente.

5.    DEVIS

La remise d’un devis n’engage pas l’entreprise individuelle Isabelle Trinidad à exécuter les travaux audit devis. Tout devis étudié en l’absence des informations demandées est considéré comme approximatif.
Sauf convention contraire expresse, les devis sont valables un mois à compter de leur date d’émission en raison des variations des tarifs des matières premières. Passé ce délai, les tarifs pourront être révisés.

6.    EMBALLAGE
Tous nos colis sont envoyés dans des enveloppes, des enveloppes à bulles, cartons ou enveloppes cartonnées suivant leur poids, leur taille, leur nature et le mode d’expédition choisi. Les frais d’emballage restant à notre charge pour la livraison en France Métropolitaine.

7.    DELAI DE FABRICATION ET LIVRAISON
Le délai de fabrication de votre commande, dépend des produits choisis, cependant à titre indicatif nous essayons de respecter 28 jours maximum à partir de la date de votre commande. En cas d’accroissement d’activité, le temps de fabrication peut se trouver rallonger.
Les délais d’acheminement viennent en sus du temps de fabrication de la commande et sont fonction du choix du mode d’acheminement retenu par le client.
Livraison
Pour la France Métropolitaine, selon le type d’articles de votre commande :
•  La lettre suivie (délai indicatif de 3 à 5 jours ouvrables) : dès 1,66 €
•  La livraison Colissimo avec ou sans signature (délai indicatif de 48h-72h ouvrables) : dès 5,95€
Veuillez noter que les modes de livraison “Lettre suivie” et “Colissimo sans signature” ne sont pas assurés et aucune réclamation ne pourra être faîte en cas de perte ou de vol.
A l’International :
•    L’expédition se fait en Colissimo ou courrier suivi pour les articles compatibles. (Tarif variable selon la destination)
•    Les délais de livraisons sont variables selon la destination de 3 à 10 jours ouvrables à ajouter au délai de commande.
Règlementation délais
Ces délais sont ceux prévus par La Poste, l’entreprise individuelle Isabelle Trinidad ne peut être tenue pour responsable en cas de retard ou incident lors de la livraison de votre colis.
Si votre colis ne vous est pas parvenu dans un délai de 8 jours après son expédition, nous vous invitons à déposer une réclamation sur le site de la poste, muni de votre numéro de suivi.
Nous expédions exclusivement les commandes via le transporteur La Poste, avec numéro de suivi pour une meilleure traçabilité de nos envois. L’entreprise individuelle Isabelle Trinidad vous confirme systématiquement l’enregistrement de votre commande puis son expédition par e-mail.
En acceptant les présentes conditions de vente, vous vous engagez à suivre le détail de l’acheminement de votre commande grâce au lien et au numéro de suivi qui vous seront fournis par e-mail lors de l’expédition de votre commande.

En cas de livraison hors UE les frais de douane sont à la charge du destinataire. Ils sont à régler au moment de la livraison. 

Afin de pouvoir vous garantir un service optimal, nous vous remercions de toujours nous communiquer une adresse physique à laquelle votre commande pourra être livrée aux heures ouvrables.
Vous devez communiquer à l’entreprise individuelle Isabelle Trinidad une adresse de livraison complète et exacte. En cas d’erreur d’adresse de votre part ou d’adresse incomplète, ni la responsabilité de l’entreprise individuelle Isabelle Trinidad ni celle du transporteur ne pourra être engagée ; tous les frais de réexpédition seront à la charge du client, y compris le cas échéant la re-facturation des marchandises perdues.
L’acheminement est assuré par des prestataires de services, le plus souvent La Poste, et aucune indemnisation ne pourra être accordée par l’entreprise individuelle Isabelle Trinidad en cas de retard de livraison.
Toute réexpédition en cas d’adresse incorrecte ou de non-réclamation en bureau de poste vous sera intégralement facturée.

8.    RECEPTION DU COLI

Nous vous indiquons par courrier électronique le départ de votre commande ainsi que le numéro de suivi de celle-ci. Il est de la responsabilité du client de suivre l’acheminement du colis.
Au cas où vous recevriez un colis abîmé et/ou ouvert, veuillez établir immédiatement une déclaration de spoliation auprès du livreur en notant une réserve sur le bon de livraison, et nous contacter dans les plus bref délais. Si votre déclaration ne nous est pas parvenue rapidement, nous ne pourrons remplacer votre commande.
Dès réception du colis, vérifiez l’intégralité des articles réceptionnés. Dans le cas où vous constateriez une erreur sur l’un ou plusieurs de vos articles, veuillez nous contacter par e-mail sur : contatc@laflame.fr dans les 7 jours suivant la réception de votre colis, en mentionnant le numéro de commande et en joignant une photo de l’article concerné dans son emballage d’origine et de l’erreur constatée. Dans le cas où le souci rencontré serait de notre fait, un article de remplacement vous sera adressé dans les meilleurs délais.
Au cas où votre colis nous serait retourné pour motif “non réclamé”, “refusé” ou “NPAI”, l’entreprise individuelle Isabelle Trinidad s’engage à vous contacter et à conserver votre colis pendant une durée de 30 jours, après quoi sans nouvelles de votre part, le contrat de vente sera considéré comme exécuté.

9.    RETRACTATION 
Dans le cadre de la vente à distance et en vertu de l’article L.221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour faire valoir son droit de rétractation (14 jours à compter de sa commande). Ce droit permet à l’acheteur de changer d’avis, de revenir sur son achat et d’en obtenir le remboursement sans frais. Les frais de retour seront à la charge de l’acheteur. Cette garantie au droit de rétractation exclut les articles personnalisés et les créations sur-mesure notamment les ceintures de célébration (conformément à la loi CHATEL, qui exclut en particulier tout produit fabriqué sur mesure).

10.    PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent sur le site www.laflame.fr , incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons et audios, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’E.I. Isabelle Trinidad.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l’E.I. Isabelle Trinidad. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
La Flâme©  est une marque déposée auprès de l’INPI et protégées par les droits de  propriété intellectuelle. Les ceintures de célébration et les pendentifs de la Collection PEARL de la marque déposée La Flâme sont des œuvres protégées par le code de propriété intellectuelle.

11.    LIMITES DE RESPONSABILITE

La responsabilité de l’entreprise individuelle Isabelle Trinidad n’est en aucun cas engagée en cas d’inexécution du contrat, suite à une rupture de stock ou une indisponibilité des produits, en cas de retard de livraison des services postaux, en cas de grève totale ou partielle des services d’expédition, en cas de force majeure, d’inondation, d’incendie, etc. 
Le vendeur n’est tenu que par une obligation de moyens, il ne pourra pas être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l’accès aux produits.
Les produits La Flâme concernent les domaines de la spiritualité et du développement personnel. Ils ne visent en aucun cas à remplacer une consultation ou un suivi médical.

12.    POLITIQUE ANTI-FRAUDE
En cas d’utilisation frauduleuse de carte bancaire, ou défaut de paiement, les informations vous concernant seront transmises au Parquet pour enquête. Afin de vous protéger de toute tentative de fraude avec votre carte bancaire, Zettle reader 2 (lien de paiement PayPal sécurisé) utilise le système anti-fraude 3DSecure.

13.    ENGAGEMENT DU CLIENT
En cliquant sur le bouton ” Payer ” à l’issue du processus de commande, le client déclare accepter la commande et l’intégralité des conditions générales de vente.

14.    MODIFICATION/ANNULATION DE COMMANDE

Tant que votre commande n’est pas payée, vous pouvez modifier les paramètres de votre commande (adresses, mode d’expédition, modèle, quantité …). Une fois le paiement de la commande validé, pour modifier votre commande, vous devez nous contacter dans les plus brefs délais par e-mail.
Dès que la commande entre en phase de fabrication, celle-ci n’est plus modifiable ni annulable.

15.    INFORMATIONS & LIBERTES

L’entreprise individuelle Isabelle Trinidad s’engage à ne pas communiquer vos coordonnées à des tiers sans votre autorisation, à l’exception des tiers intervenant dans l’exécution de votre commande (transporteurs, services bancaires).
Dans le cas exceptionnel d’un impayé ou d’une fraude aux moyens de paiement, l’entreprise individuelle Isabelle Trinidad se réserve le droit de communiquer toutes les données nécessaires aux services de police, juridictions compétentes et organismes de recouvrement.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. (art. 34 de la loi informatique et libertés).

16.    GESTION ET PROTECTION DES DONNEES

En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte d’être redirigé vers d’autres sites internet, plateformes, réseaux sociaux ou logiciels (liste non exhaustive).
Les informations personnelles recueillies sur le site servent uniquement dans le cadre des besoins de l’activité du site (contact, informations clients, réservations, paiements, newsletters…). Les données des utilisateurs/acheteurs sont traitées directement par la propriétaire du site et son équipe qui s’engage à ne jamais les céder à qui que ce soit d’une façon ou d’une autre. 
Le client bénéficie d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification, et d’opposition, s’agissant des informations le concernant. Il peut exercer ce droit à la portabilité et au retrait de son consentement, à tout moment par mail ou par courrier, conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) entré en application le 25 mai 2018. 
Par ailleurs, en naviguant sur le site, l’utilisateur accepte également l’installation éventuelle de cookies.
Dans le cas où l’utilisateur transmettrait son numéro de téléphone, il a la possibilité de s’inscrire à la liste d’opposition au démarchage téléphonique, Bloctel : 
http://www.bloctel.gouv.fr/

17.    DROIT APPLICABLE - RECLAMATIONS & LITIGE

Ces conditions sont complètes et définitives. La langue des présentes Conditions Générales et des commandes acceptées est la langue française.
Les ventes réalisées par l’entreprise individuelle Isabelle Trinidad sont régies exclusivement par le droit français. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. 
En cas de litige ou de réclamation, l’acheteur s’adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable : contact@laflame.fr 
Conformément au code de la consommation, l’acheteur peut saisir gratuitement un médiateur de la consommation quand un litige n’a pas pu être réglé à l’amiable avec le vendeur et sous réserve de ne pas avoir préalablement saisi la justice. 
Recourir à un Médiateur : https://www.mediateurfevad.fr/ 
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES DES SERVICES

1. INTRODUCTION 

1.1 Les conditions générales énoncées ci-dessous s'appliquent à la prestation de services d'accompagnement que E.I. Isabelle Trinidad, accepte de vous fournir en échange du paiement des frais.
1.2 Lorsque vous achetez une prestation de service ou un programme, vous acceptez les présentes conditions. 
1.3 L'accord entre nous, qui est soumis aux présentes conditions, commencera lors du paiement qui vaut pour acceptation des présentes conditions. 

2. LES PRESTATIONS 

2.1 Lorsque nous vous fournissons les services, nous les fournissons avec une compétence et un soin raisonnables, conformément aux meilleures pratiques et aux normes applicables sur le marché.
2.2 Si nous vous fournissons des informations, une assistance, des documents ou des conseils lors de la prestation des Services, ces informations sont fournies uniquement à des fins d'information générale. Toute information que nous fournissons ne constitue pas un avis juridique, médical ou financier.

3. VOS RESPONSABILITÉS LORS DE VOTRE ACHAT 

3.1 Vous reconnaissez que vous avez plus de 18 ans, que vous êtes légalement capable de conclure un contrat juridique et que toutes les informations que vous nous fournissez sont vraies et exactes.
3.2 Vous reconnaissez ne souffrir d’aucun trouble mental. 
3.4 Vous acceptez que lors de l’accompagnement, vous puissiez être amené(e) à examiner et à prendre des décisions concernant votre vie personnelle, votre entreprise et votre carrière, vos finances, votre style de vie, votre éducation et votre développement, votre santé et votre bien-être et que ces examens, décisions ou actions seront de votre seule responsabilité. L’E.I. Isabelle Trinidad ne sera pas responsable envers vous si vous prenez ou omettez de prendre des décisions ou mettez en œuvre des plans ou une stratégie. 
3.5 En signant ce contrat, vous confirmez que vous êtes apte mentalement pour le conclure et vous comprenez que vous êtes personnellement responsable de la gestion de votre entreprise et de votre état émotionnel. Vous acceptez de ne pas nous tenir responsables de toute détresse émotionnelle ressentie à la suite des séances de travail et nous nous réservons le droit de résilier l’accompagnement si nous avons des inquiétudes quant à votre aptitude à suivre cet accompagnement en toute sécurité.
3.6 Vous acceptez que l’accompagnement ne remplace pas les services de conseil ou d'autres services de thérapies professionnelles que vous pouvez suivre ou avoir suivi. Si vous bénéficiez actuellement d'une aide médicale ou professionnelle concernant votre santé mentale vous devez demander conseil à un professionnel de la santé compétent et nous en informer si cela est approprié et pertinent. 

4. COMMANDES
L'acheteur, qui souhaite acheter un service doit obligatoirement :
•    remplir les informations demandées pour le paiement de la commande ; 
•    valider sa commande après l'avoir vérifiée ; 
•    effectuer le paiement dans les conditions prévues. 
Le paiement de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et le paiement enregistré vaudront preuve de la transaction. Le paiement vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
Après s'être identifié ou inscrit, le client accède à un reçu de commande avec la nature du service acheté.
•    sa quantité ;
•    leur prix ;
•    le montant total de la commande ;
•    l'adresse de facturation ;
Le client pourra choisir son moyen de paiement pour régler sa commande, à la condition qu'il dispose des moyens de paiement définis à l'Article 9 ci-après.

5. FOURNITURE DES PRESTATIONS

Les Services commandés par le Client seront fournis selon les modalités suivantes :
•    Prestations de services d’accompagnements individuels : la date d’exécution de la prestation est définie à l’avance ou convenue d’un commun accord entre l’acheteur et le vendeur.
•    Prestations de services collectifs lors d’ateliers, retraites, formations : les dates sont déterminées à l’avance et affichées sur le site. L’E.I. Isabelle Trinidad se réserve le droit de les modifier et s’engage à prévenir tous les participants dans un délai raisonnable.
•    Vente à distance de produits numériques : pour les programmes la vente est conclue immédiatement et le produit est délivré immédiatement à l’acheteur. Pour les méditations un délai de 7 jours au plus peut être appliqué dans le cas de la livraison par mail de l’audio.
Il n’y a pas de frais de livraison pour les activités de prestations de services individuels à distance ou collectifs lors d’ateliers, retraites, formations ainsi que pour les activités de vente à distance de produits numériques. Lesdits Services seront fournis à compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les conditions prévues aux présentes CGV.

Le Prestataire s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le Client, dans le cadre d’une obligation de moyen et dans les délais ci-dessus précisés.
Si les Services commandés n’ont pas été fournis dans un délai de 15 jours après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue. Les Services sont réputés conformes à la commande, en quantité et qualité.
L’E.I. Isabelle Trinidad peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure. Le prix facturé au client est le prix TTC indiqué sur le www.laflame.fr lors de la validation de la commande. Ce prix est également mentionné sur la confirmation de commande transmise par e-mail au client.

6. TOUT AU LONG DE L’ACCOMPAGNEMENT VOUS VOUS ENGAGEZ À : 

6.1 être ouvert(e) et honnête à tout moment afin que nous puissions comprendre vos besoins spécifiques et adapter la prestation de service de manière appropriée en retour 
6.2 A visionner, réfléchir et suivre l'ensemble des formations en ligne mis à votre disposition (et vous comprenez que votre incapacité à le faire peut avoir un effet significatif sur l'expérience que vous recevrez), préparer vos questions à l'avance pour vous assurer d'avoir des réponses et des feedbacks de qualité. 
6.3 vous conformer et répondre à toutes nos demandes d'informations et à prendre des mesures pour accomplir les tâches en temps opportun conformément au plan convenu mutuellement.
6.4 En préparant et posant vos questions vous vous assurez de pouvoir recevoir le soutien nécessaire à votre développement. 
6.5 Vous obtiendrez le maximum d'avantages de cet accompagnement et de notre temps ensemble si vous vous engagez pleinement dans le processus en fournissant toute votre attention, votre temps, votre concentration, vos compétences et votre énergie à toutes les sessions et à accomplir toutes les tâches ou actions que vous souhaitez mettre en place ou que nous pouvons vous suggérer d'entreprendre. 

7. LE TRAVAIL LORS DE L’ACCOMPAGNEMENT 

Selon ce que vous choisissez : programmes, accompagnements individuels, de groupe, la nature de la prestation sera différente. 
7. 1 L’E.I. Isabelle Trinidad répond à l'ensemble des questions sous 8 jours ouvrés. 
7.2 Vous acceptez de vous présenter à l’heure aux rendez-vous et de participer pleinement, ouvertement et honnêtement et de mettre en œuvre les actions.
7.3 Toutes les rendez-vous auront lieu à distance via une application en ligne ou par appel téléphonique. Vous êtes responsable de disposer de toutes les ressources nécessaires pour vous permettre d'accéder aux Services (matériel informatique, connexion stable, webcam, service audio... ). 

8. UTILISATION DES SERVICES ET ACCOMPAGNEMENTS

L’E.I. Isabelle Trinidad n’est pas un médecin qualifié et ne fournit pas de consultations ou de conseils médicaux concernant des problèmes médicaux, psychologiques, psychiatriques ou de santé. Si vous avez besoin d'informations ou d'assistance concernant un problème médical ou lié à la santé, vous devez demander l'avis de votre médecin qualifié. 
Les services de l’E.I. Isabelle Trinidad concernent les domaines du bien-être, de la spiritualité et du développement personnel. 
Les services ne remplacent (ni ne promettent ni ne tentent de remplacer) tout traitement de santé conventionnel ou actuel dont vous pourriez avoir besoin d'un médecin qualifié et/ou que vous utilisez actuellement sur avis médical spécifique. Nous ne fournissons pas de diagnostic médical ni de consultations liées à des problèmes de santé, médicaux, psychiatriques ou physiologiques.
Vous resterez à tout moment entièrement responsable de votre propre santé et bien-être. Vous convenez que si vous avez des inquiétudes concernant votre santé, votre régime alimentaire, vos médicaments, vos relations sociales, vos finances ou toute condition médicale, vous demanderez l'avis de votre médecin qualifié ou de spécialistes. 
L’E.I. Isabelle Trinidad propose sur le site www.laflame.fr des cours de yoga en vidéo en streaming dans les différents programmes ou en ligne en direct. En utilisant les services proposés sur le site www.laflame.fr, les clients reconnaissent accepter sans réserve les Conditions Générales de Vente. Les clients peuvent les consulter à tout moment via le lien en bas du site. Dans le cas où le client n’accepterait pas les CGV, il ne doit pas utiliser les services proposés par le www.laflame.fr
L’E.I. Isabelle Trinidad se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer, tout ou partie du Site, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les clients sans pouvoir en être tenu responsable à leur encontre ou à l’encontre de tout tiers. 
Les CGV pourront être mises à jour conformément aux dispositions de l’article 15 ci-dessous « Modification des CGV ».
Vous acceptez et comprenez que cet accompagnement ne garantie aucun résultat ou succès particulier. Au cours de cette prestation de services, vous aurez accès à des ressources, des méthodes diverses, du coaching professionnel et du soutien, tous conçus pour vous être utiles, mais il reste, à tout moment, de votre responsabilité d'agir et de mettre en œuvre les informations nécessaires reçues et/ou toutes compétences ou outils partagés. Votre succès et tout résultat dépendent de facteurs indépendants de notre volonté et nous ne sommes pas en mesure de garantir qu'un résultat ou  un succès particulier sera atteint. Votre succès individuel dépendra de nombreux facteurs, y compris vos antécédents, votre dévouement, votre désir et votre motivation qui sont tous hors de notre contrôle et sur cette base, nous ne faisons aucune garantie, représentation ou garantie concernant les services fournis. 
L’E.I. Isabelle Trinidad se dégage de toute responsabilité en cas de dommage ou d’accident survenu au cours des séances de yoga vidéo vendues sur le site www.laflame.fr Le client reconnait être conscient(e) que les activités physiques proposées par l’E.I. Isabelle Trinidad nécessitent d’être en bonne condition physique. Le client se reconnait responsable de toutes les conséquences et de tous les risques qui pourraient être liés, soit directement, soit indirectement, aux conditions de l’exercice du yoga. Il s’engage à ce que ni lui, ni ses proches, ni un représentant légal ne poursuivent l’E.I. Isabelle Trinidad en justice ou ne fassent une réclamation de quelque nature qu’elle soit en cas d’accident corporel ou de vol ou dégradation de ses biens personnels. Il est important de suivre les instructions du professeur Isabelle Trinidad, certifiée 200h RYT, avec attention et précaution pour éviter tout risque. L’E.I. isabelle Trinidad ne garantit pas un résultat médical ou sportif. Les résultats obtenus sont variables selon les personnes et varient en fonction des différences physiques de chacun et la fréquence de la pratique. En cas de problème de santé, ou au moindre doute, il est important de consulter votre médecin pour connaître les mouvements à éviter. Étant entendu qu’en aucun cas la pratique du yoga ne peut remplacer un avis ou un traitement médical. Certains exercices ne sont pas conseillés et selon la condition physique du pratiquant. 
Il y a notamment des contre-indications et des précautions particulières à prendre en cas de :
•    hyper-tension ou hypo-tension, 
•    problèmes cardiaques,
•    problèmes de dos majeurs,
•    troubles psychologiques graves,
•    durant la période des menstruations, 
•    en cas de grossesse. 
Tous les contenus de www.laflame.fr s’adressent aux plus de 18 ans.

9. MODALITES ET CONDITIONS DE PAIEMENT
Les prix sont exprimés en Euros Toutes Taxes Comprises (TTC). 
Le client pourra procéder au paiement par carte bancaire. 
Pour les paiements par carte bancaire, il indiquera les informations bancaires suivantes sur la page de serveur sécurisé :
Type de carte (carte bleue, Visa, Mastercard), le numéro de votre carte, la date d'expiration (mois/année) et le cryptogramme (3 derniers chiffres du numéro figurant au verso de la carte). Les commandes réglées par carte bancaire portant le sigle CB (Visa ou Mastercard), sont traitées via un système sécurisé des plus fiables. Toutes les informations personnelles (y compris le numéro de carte) transmises par le client sont protégées et cryptées avant transmission au centre de traitement. À aucun moment l'Éditeur ne prend connaissance du numéro de carte bleue du client.
La commande validée par l'internaute n'est considérée comme effective que lorsque les centres de paiement bancaires concernés ont donné leur accord. En cas de refus desdits centres, la commande est automatiquement annulée et le client est engagé à choisir un autre mode de paiement. 
Il appartient au client d'enregistrer et d'imprimer son certificat de paiement s'il souhaite conserver ses détails bancaires et relatifs à sa transaction.
Après avoir validé son paiement, la commande du client est enregistrée.
Pour recevoir une facture, contactez-nous par mail à contact@laflame.fr
Par ailleurs, l’E.I. Isabelle Trinidad se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige. 
L’E.I. Isabelle Trinidad se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Le prix valable lors de la commande est le prix affiché sur le site le jour de la commande. Par ailleurs, les prix peuvent  faire l’objet de promotions liées à l’entreprise ou à ses partenaires et dans ce cas nous le communiquerons.  
Toute prestation de services, lorsque son prix est supérieur ou égal à 25€ (TVA comprise), fera l’objet d’une  note ou facture. En deçà de ce montant, la remise d’une note ou facture est facultative.
9.1 Le paiement et la signature du présent contrat sont les 2 conditions nécessaires au démarrage de l'accompagnement. Si nous acceptons le paiement par versements, vous devez payer les versements conformément au plan de versement : le premier versement doit avoir lieu lors de la signature du contrat et conditionne le démarrage de l'accompagnement et les suivants auront lieu chaque mois à la même date que le premier versement. Chaque versement reçu sera crédité sur le montant restant des frais que vous devez jusqu'à ce que nous ayons reçu paiement intégral du paiement.
9.2 Si vous choisissez de payer les frais par carte de crédit ou par application type PAYPAL, Stripe ou Zettle, vous nous autorisez à débiter votre mode de paiement sans autre préavis. S'il est rejeté ou échoue, mais que vous avez toujours reçu l'accès à l’accompagnement, vous acceptez de fournir le paiement intégral dans les 3 jours suivant le rejet du paiement.
9.3 Les frais sont calculés en fonction de nos connaissances et de notre expérience et du temps, des efforts et de la disponibilité des services et ne sont pas basés sur votre utilisation réelle et/ou votre niveau de participation. Sur cette base, vous acceptez et reconnaissez que :
 • vous n'aurez droit à aucune forme de crédit ou de déduction des frais pour toute non- participation ou manque d'utilisation des services de votre part
 • les frais sont payables en totalité et non remboursables. 

10. PAIEMENT EN RETARD
10.1 Vous serez responsable du paiement des frais, ou de tout versement des frais, en totalité et à temps.
10.2 Sans préjudice de tout autre droit ou recours auquel nous pourrions avoir droit, lorsque le paiement est en retard de plus de 3 jours, alors nous serons en droit de suspendre la livraison des services et l’accompagnement jusqu'au paiement du montant restant dû. Une pénalité de 3 fois le taux d’intérêt légal sera appliquée, à laquelle s’ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 €.
10.3 Dans le cas où votre paiement serait en retard de plus de 30 jours, nous serons en droit de demander à un recouvrement ou à un agent légal de demander le recouvrement du total des frais contractuels ainsi que des intérêts et des frais courus à la date de réception du paiement, des frais de recouvrement tardif conformément à législation et tous les frais juridiques encourus par l’E.I. Isabelle Trinidad. 

11. POLITIQUE DE REMBOURSEMENT
•    Pour les prestations de services en individuel : 
Etant donné la nature du travail effectué, les services ne sont pas remboursables.  
•    Pour les prestations de services en individuel ou en collectif (ateliers, retraites, formations) : 
En vertu de l’article L.221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de sa commande (date de la conclusion du contrat) pour faire valoir son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance. Ce droit permet à l’acheteur de changer d’avis, de revenir sur son achat et d’en obtenir le remboursement sans frais, sans avoir à motiver sa décision. Conformément à l’article L.221-25 du Code de la consommation, l’acheteur qui a exercé son droit de rétractation d’un contrat de prestation de services conclu à distance, à sa demande expresse, avant la fin du délai de rétractation verse au vendeur un montant correspondant au service fourni jusqu’à la communication de sa décision de se rétracter ; ce montant est proportionné au prix total de la prestation convenu dans le contrat. Si le prix total est excessif, le montant approprié est calculé sur la base de la valeur marchande de ce qui a été fourni. Pour certaines prestations, des conditions générales de vente spécifiques vous seront adressées.
•    Pour les produits numériques via Système-io :  
Compte tenu de la nature des Services fournis (produits numériques disponibles immédiatement), les commandes passées par le Client ne bénéficient pas du droit de rétractation. Lors de sa commande de produits numériques, l’acheteur comprend qu’il ne peut en bénéficier et renonce pleinement à son droit de rétractation. Le contrat est conclu de façon définitive dès la passation de la commande par le Client selon les modalités précisées aux présentes CGV. Il ne peut pas obtenir de remboursement suite à sa commande.

12. CONFIDENTIALITE

12.1 La protection de la confidentialité est très importante pour l’E.I. Isabelle Trinidad et c'est pourquoi lorsque vous divulguez ou partagez des informations, elles resteront strictement confidentielles ou anonymes.
12.2 Dans le cadre de notre prestation de services, nous pouvons vous fournir du matériel, des ressources, des données et d'autres contenus. Vous convenez et acceptez que tout le contenu reste la propriété intellectuelle confidentielle et exclusive de l’E.I. Isabelle Trinidad et lui appartient uniquement et exclusivement. Vous n'avez pas le droit de partager sans le consentement de l’E.I. Isabelle Trinidad tout ou partie des supports écrits, visuels ou audios. Vous acceptez de ne pas reproduire, distribuer ou les utiliser pour votre propre bénéfice, que ce soit personnellement ou commercialement, directement ou indirectement les supports et matériels de l’E.I. Isabelle Trinidad ni de ses prestataires. 
12. 3 L’E.I. Isabelle diffuse des sessions en direct par zoom, google meet ou facebook. L’E.I. Isabelle Trinidad n’est pas responsable de ce que zoom, google meet ou facebook fait de vos données personnelles.
12.4 Il vous est interdit d'enregistrer les sessions vidéos ou les diffusions audios sans le consentement écrit de l'ensemble des personnes présentes, y compris Isabelle Trinidad. 
12.5 Les vidéos enregistrées en direct et en rediffusion sont la propriété intellectuelle de l’E.I. Isabelle Trinidad, elles peuvent être mises à disposition des présents et futurs clients de l'entreprise à titre d'information et de formation. 

13. GESTION ET PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

13.1 Toutes les informations personnelles que vous fournissez seront conservées, stockées, consultées et traitées conformément aux lois et législations reconnues en matière de protection des données.
Les informations personnelles recueillies sur le site servent uniquement dans le cadre des  besoins de l’activité du site (contact, informations clients, réservations, paiements, lead magnets, newsletters…). Les données des utilisateurs/acheteurs sont traitées directement par la propriétaire du site (et  son équipe) qui s’engage à ne jamais les céder à qui que ce soit d’une façon ou d’une autre.  
Chaque utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, droit à la portabilité et au retrait de son  consentement, droit qu’il peut exercer à tout moment par mail ou par courrier.  En effet, depuis le 25 mai 2018, le règlement général sur la protection des données (RGPD) est entré en  application.  Par ailleurs, en naviguant sur le site www.laflame.fr l’utilisateur accepte également l’installation  éventuelle de cookies.
Dans le cas où l’utilisateur transmettrait son numéro de téléphone, il a la possibilité de s’inscrire à la liste d’opposition au démarchage téléphonique, Bloctel.
13.2 Si vous partagez des commentaires, des avis du contenu, des photographies, des graphiques ou des images, vous nous accordez, sans frais, l'autorisation d'utiliser ce contenu. 
13.3 Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.

14. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tout le contenu du Site : les photos, logos, images, sons, audios, vidéos ou illustrations ainsi que sa structure, les bases de données de www.laflame.fr dont l’E.I. Isabelle Trinidad est autrice, éditeur et producteur, est protégé, notamment par le droit de la propriété intellectuelle. Les présentes Conditions Générales de Vente n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle au bénéfice de l’acheteur. 
Le client ne dispose que d’un droit d’usage personnel et non exclusif de www.laflame.fr  Toute reproduction, représentation ou diffusion de tout ou partie du site www.laflame.fr et de ses programmes par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, est formellement interdite.
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•    diffuser ces matériaux à tout tiers ;
•    les exploiter à des fins commerciales ;
•    les modifier.
L’E.I. Isabelle Trinidad accorde aux acheteurs un simple droit d’utilisation, non cessible, non exclusif, du Service qu’il propose, sans pouvoir le copier, ni le modifier. Il est donc interdit de reproduire, imiter ou détourner tout ou partie des contenus publiés sur le site www.laflame.fr et ses programmes qui sont la propriété de l’E.I. Isabelle Trinidad. 
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l’E.I. Isabelle Trinidad. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

15. MODIFICATION DES CGV

Les Conditions Générales de Vente du l’E.I. Isabelle Trinidad en vigueur sont celles qui sont consultables en ligne au moment de la connexion du client au site Internet www.laflame.fr
L'E.I. Isabelle Trinidad se réserve le droit de modifier les Présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. 
Les Conditions Générales de Vente du Site modifiées entreront en vigueur à compter de leur mise en ligne sur le site www.laflame.fr